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Assemblée Générale annuelle du 8 juin 2023
- Politique de rémunération des mandataires sociaux 2021 adoptée par l'AGM du 08 06 2023
- Compte rendu de l'assemblée générale mixte du 8 juin 2023
- Résultats détaillés des votes des résolutions soumises à l'assemblée générale mixte du 8 juin 2023
- Communiqué sur les modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l’assemblée générale
- Avis de réunion valant avis de convocation (paru au Balo du 1er mai 2023)
- Ordre du jour et texte des projets de résolutions de l’assemblée générale
- Rapport du conseil de surveillance à l’assemblée générale
- Rapport financier annuel au 31 décembre 2022
- Rapport d'activité 2022 (extrait du Rapport financier annuel 2022)
- Comptes annuels 2022 (extrait du Rapport financier annuel 2022)
- Rapport sur le gouvernement d'entreprise 2022 (extrait du Rapport financier annuel 2022)
- Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels 2022
- Rapport du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées 2022
- Rapport du commissaire aux comptes sur 9è résolution de l'assemblée
- Rapport du commissaire aux comptes sur les résolutions 10, 11, 12, 13, 14, 15, 18 et 19 de l'assemblée
- Rapport du commissaire aux comptes sur 16è résolution de l'assemblée
- Rapport du commissaire aux comptes sur 20è résolution de l'assemblée
- Rapport du commissaire aux comptes sur 21è résolution de l'assemblée
- Rapport du commissaire aux comptes sur 22è résolution de l'assemblée
- Rapport du commissaire aux comptes sur 23è résolution de l'assemblée
- Formulaire de vote par correspondance et de pouvoir
- Formulaire de demande d'envoi de documents
- Nombre d'actions et de droits de vote au 30 avril 2023
- Statuts à jour
Assemblée Générale annuelle du 24 mai 2022
- Compte rendu de l'assemblée générale mixte du 24 mai 2022
- Résultats détaillés des votes des résolutions soumises à l'assemblée générale 2022
- Politique de rémunération des mandataires sociaux 2021 adoptée par l'AGM du 24 05 2022
- Communiqué sur les modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l’AGM du 24 05 2022
- Avis de réunion valant convocation (BALO du 15 04 2022)
- Ordre du jour et texte des projets de résolutions de l’assemblée générale
- Rapport du conseil de surveillance à l’assemblée générale
- Rapport financier annuel au 31 décembre 2021
- Rapport d'activité 2021 (extrait du Rapport financier annuel 2021)
- Comptes annuels 2021 (extrait du Rapport financier annuel 2021)
- Rapport sur le gouvernement d'entreprise 2021 (extrait du Rapport financier annuel 2021)
- Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels 2021
- Rapport du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées 2021
- Rapport du commissaire aux comptes sur la 9ème résolution
- Rapport du commissaire aux comptes sur les 11è à 16è, 18è et 19è résolutions
- Rapport du commissaire aux comptes sur la 17ème résolution
- Rapport du commissaire aux comptes sur la 21ème résolution
- Rapport du commissaire aux comptes sur la 23ème résolution
- Rapport du commissaire aux comptes sur la 22ème résolution
- Rapport du commissaire aux comptes sur la 24ème résolution
- Formulaire de vote par correspondance et de pouvoir
- Formulaire de demande d'envoi de documents
- Nombre d'actions et de droits de vote au 15 avril 2022
- Statuts à jour
Assemblée Générale annuelle du 29 juin 2021
- Compte rendu de l'assemblée générale mixte du 29 juin 2021
- Résultats détaillés des votes des résolutions soumises à l'assemblée générale
- Politique de rémunération des mandataires sociaux 2021 adoptée par l'AGM du 29 06 2021
- Webcast audio de l'assemblée générale 2021
- Désignation des scrutateurs
- Avis de convocation de l'AGM du 29 juin 2021
- Avis de réunion valant convocation (BALO du 21 05 2021)
- Communiqué sur les modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l’AGM du 29 06 2021
- Ordre du jour et texte des projets de résolutions de l’assemblée générale mixte du 29 juin 2021
- Formulaire de vote par correspondance et de pouvoir
- Formulaire de demande d'envoi de documents
- Rapport financier annuel au 31 décembre 2020
- Rapport d'activité de la Gérance
- Comptes annuels 2020
- Rapport du conseil de surveillance à l’assemblée générale
- Rapport du conseil de surveillance sur le gouvernement d'entreprise 2020
- Informations visées à l'article R.225-83 al.5, 1° et 5°, du Code de commerce
- Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels 2020
- Rapport du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées 2020
- Rapport du commissaire aux comptes sur la 9ème résolution
- Rapport du commissaire aux comptes sur les résolutions 10, 11, 12, 13, 14, 15, 17 et 18
- Rapport du commissaire aux comptes sur la 16ème résolution
- Rapport du commissaire aux comptes sur la 20ème résolution
- Rapport du commissaire aux comptes sur la 21ème résolution
- Rapport du commissaire aux comptes sur la 22ème résolution
- Rapport du commissaire aux comptes sur la 23ème résolution
- Rapport complémentaire de la Gérance établi dans le cadre de l'augmentation de capital avec maintien du DPS (décembre 2020)
- Statuts de la Société à jour
Assemblée Générale mixte du 16 décembre 2020
- Compte rendu de l'assemblée générale mixte du 16 décembre 2020
- Résultat détaillés des votes des résolutions soumises à l'AGM du 16 12 2020
- Avis de réunion valant convocation (BALO du 11 11 2020)
- Communiqué sur la convocation d’une AGM et les opérations de recapitalisation
- Ordre du jour et texte des résolutions
- Rapport spécial de la Gérance à l'assemblée
- Rapport du conseil de surveillance à l'assemblée
- Rapport du Commissaire aux comptes sur la réduction du capital (1re résolution)
- Formulaire unique de vote par correspondance et de pouvoir
- Formulaire de demande d'envoi de documents
Assemblée Générale annuelle du 19 mai 2020
- Compte rendu et résultats des votes de l'AGM du 19 05 2020 tenue à huis clos
- Résultats détaillés du vote des résolutions soumises à l'AGM du 19 05 2020
- Politique de rémunération des mandataires sociaux 2020 adoptée par l'AGM du 19 05 2020
- Communiqué sur la tenue de l'AGM du 19 05 2020 à huis clos et les modalités de participation
- Avis de convocation de l'AGM du 19 mai 2020 (paru au Balo du 4 mai 2020)
- Communiqué sur les modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l’assemblée générale mixte du 19 mai 2020
- Avis de réunion valant avis de convocation de l'AGM du 19 mai 2020 (BALO du 10 avril 2020)
- Ordre du jour et texte des projets de résolutions de l’assemblée générale mixte du 19 mai 2020
- Formulaire de vote par correspondance et de pouvoir
- Formulaire de demande d'envoi de documents
- Rapport financier annuel au 31 décembre 2019
- Rapport d'activité de la Gérance
- Comptes annuels 2019
- Rapport du conseil de surveillance à l’assemblée générale mixte du 19 mai 2020
- Rapport du conseil de surveillance sur le gouvernement d'entreprise 2019
- Informations visées à l'article R.225-83 al.5, 1° et 5°, du Code de commerce
- Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels 2019
- Rapport du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées 2019
- Rapport du commissaire aux comptes établi en application de l'art. L.823-12 C.com
- Rapport du commissaire aux comptes sur les autorisations en matière de capital (9e à 23e résolutions)
Assemblée Générale annuelle du 25 septembre 2019
- Procès-verbal de l’assemblée générale mixte du 25 septembre 2019
- Compte rendu et résultats des votes à l’assemblée générale mixte du 25 septembre 2019
- Résultats détaillés des votes à l’assemblée générale mixte du 25 septembre 2019
- Statuts à jour au 25 septembre 2019
- Ordre du jour et texte des projets de résolutions
- Avis de réunion de l’assemblée générale mixte du 25 septembre 2019 (BALO du 9 août 2019)
- Communiqué sur les modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l’assemblée générale mixte du 25 septembre 2019
- Rapport financier annuel 2018/2019
- Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels au 31 mars 2019
- Rapport des CAC sur les conventions réglementées 2018/2019
- Rapport spécial du Conseil d'administration à l'Assemblée générale
- Projet des nouveaux statuts sous la forme de société en commandite par actions
- Rapport du Commissaire aux comptes sur la transformation en société en commandite par actions
- Rapports du Commissaire aux comptes sur les augmentations et réductions de capital
- Formulaire de vote par correspondance et de pouvoir
- Formulaire de demande d'envoi de documents
- Statuts à jour au 1er août 2019
Assemblée Générale annuelle du 28 septembre 2018
- Rapport du conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise au titre de l'exercice 2017/2018
- Honoraires des contrôleurs légaux au titre de l'exercice 2017/2018
- Rapport financier annuel 2017/2018
- Communiqué sur les modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l’assemblée générale 2018
- Avis de convocation de l'AGOA du 28 09 2018 (Balo 31 du août 2018)
Assemblée Générale annuelle du 7 novembre 2017
- Avis de convocation de l'AGE du 7 novembre 2017 (Balo du 29 09 2017)
- Rapport financier annuel 2016/2017
- AGO 07 11 2017 Formulaire de vote à distance- Personne morale
- AGO 07 11 2017 Formulaire de vote à distance- Personne physique
- AGO 07 11 2017 Texte des projets de résolutions
- Communiqué sur les modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l’assemblée générale ordinaire du 7 novembre 2017
Assemblée Générale extraordinaire du 31 mars 2017